Études juridiques
Copropriété : Variété autour du règlement des petites copropriétés
- par Sylvie BOUCHET, notaire
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Copropriété : Opposabilité du modificatif du règlement de copropriété non publié
- par Jérôme HOCQUARD, Avocat au Barreau de Paris
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Copropriété : L’interprétation du règlement de copropriété
- par Guilhem GIL - Maître de conférences à Aix-Marseille Université
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Copropriété : La mise en conformité du règlement de copropriété avec les dispositions relatives aux parties communes à jouissance privative
- par Edilaix
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Le groupe de recherche sur la copropriété (GRECCO), réunissant des praticiens et des universitaires, a pour objectif de développer une réflexion pérenne sur l’application et l’évolution du droit de la copropriété. Après débats, le GRECCO rédige des propositions destinées à faciliter l’interprétation des textes du droit de la copropriété, à suggérer des pratiques professionnelles et à susciter des modifications législatives et règlementaires. Préconisation n° 13 du 16 septembre 2021.
Article paru dans les Informations Rapides de la Copropriété numéro 673 de novembre 2021
Copropriété : La mise en conformité vue par les syndics
- par Marie-Hélène Martial, juriste
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Copropriété : La mise en conformité vue par l’avocat
- par Pierre-Edouard Lagraulet, Avocat au barreau de paris, Docteur en droit
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Copropriété : La mise en conformité vue par le géomètre-expert
- par Denis Brachet, Géomètre-expert, président de la CNEC
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Copropriété : Sortir d’une ASL, est-ce possible ?
- par Jérôme NALET, avocat au barreau de Versailles
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Copropriété : La pratique de l’assemblée générale «dématérialisée»
- par Marie-Hélène MARTIAL, Juriste
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Copropriété : L’assemblée générale et le copropriétaire
- par David Rodrigues, Juriste à l’association Consommation, Logement et Cadre de Vie (CLCV)
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