Charges générales vs charges spéciales
La participation de chaque copropriétaire varie selon la nature des charges, générales ou spéciales. C’est le règlement de copropriété qui répartit les charges de l’immeuble entre ces deux types.
Les charges «générales» correspondent aux frais liés à l’administration de l’immeuble (frais de tenue des assemblées générales, honoraires du syndic, par exemple), l’entretien et la conservation de ce dernier (nettoyage des parties communes…). Chaque copropriétaire a l’obligation de participer aux charges générales à hauteur de sa quote-part, même si la dépense ne présente aucune utilité directe pour le lot. Ainsi, un copropriétaire habitant au rez-de-chaussée devra participer aux charges de la toiture ; celui résidant au dernier étage à l’entretien des espaces verts.
Les charges «spéciales» correspondent aux frais liés aux services collectifs (système de sécurité, service de nettoyage, gardiennage…) et aux équipements communs (installation d’une antenne de télévision, entretien des ascenseurs…). Elles sont payées en fonction de l’utilité objective, donc de la possibilité pour les copropriétaires d’utiliser ces services ou équipements. Ainsi, un copropriétaire résidant au rez-de-chaussée n’aura pas à supporter les frais d’ascenseur, sauf si celui-ci dessert la cave ou le parking que possède le copropriétaire (voir ci-après).