[N°633] - Charivari en assemblée : Comment prévenir ou gérer les conflits ? - Pendant et après l’assemblée

Pendant et après l’assemblée

Pour éviter des lenteurs dès le départ, il faut s’assurer que tout le matériel nécessaire au déroulement de l’assemblée sera disponible sur le lieu de la réunion (prises, câbles, etc.).

Aucun copropriétaire ne peut se voir interdire de participer à une réunion d’assemblée.  Si l’assemblée s’annonce troublée, le recours à un tiers de confiance peut introduire de l’objectivité et dépassionner les débats. Mais pour intervenir (et voter), il est indispensable qu’il ait reçu le mandat de l’un des copropriétaires (art. 22, al. 2, de la loi de 1965). À défaut, le président de l’assemblée pourrait soumettre au vote la présence d’un étranger lors de la réunion (David Rodrigues, La participation aux assemblée générales, Inf. rap. copr. n° 632, octobre 2017). Dans tous les cas, un tiers mandaté ne peut pas être désigné comme président de séance (Cass. 3^e civ., 13 novembre 2013, n° 12-25.682). Ce dernier joue, en effet, un rôle déterminant lors de la réunion : il anime les débats, rétablit éventuellement l’ordre, propose le cas échéant de réagencer l’ordre des résolutions. Les réunions trop longues épuisent et ravivent les tensions ; il lui revient donc de faire preuve de maîtrise pour dérouler l’ordre du jour avec vigueur et courtoisie. L’horaire de la réunion n’est pas sans conséquence sur l’humeur des participants, il faut donc savoir abréger certaines questions. Le président de séance certifie exacte la feuille de présence à la fin de la réunion ; les autres copropriétaires non membres du bureau de l’assemblée n’ont, en conséquence, pas à interrompre la séance pour la vérifier.

Si les hostilités persistent, avant l’ultime recours à une décision de justice, la voie de la médiation conventionnelle ou judiciaire peut opportunément permettre de dégager une solution amiable consentie entre les parties. Caroline Jaffuel souligne le rôle bénéfique du médiateur judiciaire pour trouver des solutions pérennes en copropriété, là où le magistrat n’est pas toujours en mesure d’apaiser toutes les tensions en tranchant selon les règles de droit (La médiation judiciaire et les litiges de copropriété, Inf. rap. copr. n° 585, janvier/février 2013).

Ces humbles conseils ne feront pas obstacle aux Shere Kahn des assemblées. Mais, certains l’ont dit avant nous : dans toute situation difficile, il ne faut jamais renoncer à espérer.

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