Outre sa durée d’exécution, le contrat d’entretien devra également mentionner plusieurs clauses telles que :
• le prix et les modalités de paiement
« L’entretien de l’immeuble est facturé à [montant en euros] € par [an / mois].
« Le paiement s’effectuera par virement bancaire sur le compte [coordonnées bancaires]. » ou « Le paiement s’effectuera par chèque à l’ordre de [ordre]. »
• le planning d’intervention
L’intervention du prestataire consiste en :
- un nettoyage quotidien [de l’ascenseur / des ascenseurs] par [aspiration et lavage au sol / nettoyage de la cabine / nettoyage des portes d’ascenseurs / nettoyage des rails de portes / aspiration des tapis-brosses / enlèvement des taches et traces de doigts sur les miroirs, etc.] ;
- un nettoyage quotidien du hall d’entrée par [essuyage des digicodes / essuyage des boîtes aux lettres / nettoyage des miroirs / nettoyage des portes d’accès / lavage du sol / essuyage et désinfection des poignées de porte et des interrupteurs, etc.] ;
- un nettoyage hebdomadaire des paliers par [aspiration des sols / nettoyage des portes de service / dépoussiérage des plinthes / enlèvement des tâches sur la moquette / nettoyage des interrupteurs, etc.] ;
- un nettoyage hebdomadaire des escaliers par [dépoussiérage de la main courante et des plinthes / lavage humide du sol / application d’une cire protectrice, antidérapante, etc.] ;
- une maintenance quotidienne de l’éclairage grâce au remplacement des ampoules ;
- un traitement quotidien des ordures ménagères par [la sortie des conteneurs sur la voie publique / le remaniement des conteneurs, etc.] ;
- un lavage et un nettoyage [quotidien / hebdomadaire / mensuel] du [local à vélo / local de chaufferie / local à poubelle / parking / caves] ;
- un balayage quotidien [de la cour, etc.].
« Les prestations suivantes sont exclues du présent contrat : [indiquer les prestations exclues du contrat]. »
• les modalités de résiliation
« En l’absence d’exécution d’une des obligations contractuelles par le Prestataire ou le Client, il sera procédé à une mise en demeure de la partie défaillante par courrier recommandé avec accusé de réception.
Le contrat sera résilié [nombre de jours] après échec de la mise en demeure.
Le solde des sommes dues sera établi au prorata de la prestation exécutée. »
• les mesures prises pour prévenir les risques vis-à-vis des employés et des résidents
« Les produits utilisés pour l’entretien sont : [indiquer les produits].
Le prestataire fait son affaire de la sécurité liée à l’utilisation de produits dangereux. Il s’engage à respecter les règles de prévention et de sécurité en fonction des produits qu’il utilise.
Le Prestataire se munira [de gants / d’un masque, etc.]. »
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