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II. LORS DE TRAVAUX POSTÉRIEURS
Recommande au syndic :
– lorsque les travaux ont une incidence sur le gros œuvre ou les réseaux de l'immeuble, de se faire remettre par le maître d'œuvre de ces travaux (architecte, ingénieur, technicien) le plan ou schéma des ouvrages effectivement réalisés, ainsi qu'une notice précisant la nature des matériaux et les procédés techniques utilisés ;
– lorsque les travaux modifient une installation existante, de veiller à ce que les plans et schémas antérieurs soient actualisés ;
– s'il y a lieu, de se faire remettre le contrat d'assurance dommages-ouvrages y afférent.
