Copropriété : La copropriété à deux

par Johanna Sroussi, Avocat au barreau de Marseille
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«Un mauvais voisin est une calamité, un bon voisin un vrai trésor». Cette citation est d’autant plus vraie lorsque votre voisin est aussi le seul autre copropriétaire de l’ensemble immobilier que vous devez alors gérer à deux. La copropriété à deux était souvent considérée comme le véritable enfer du régime de la loi du 10 juillet 1965.

Il s’agit du cas d’un ensemble immobilier dont les lots appartiennent à deux copropriétaires seulement. Il n’y a pas forcément que deux lots dans cette copropriété mais les lots sont répartis uniquement entre deux propriétaires.

Dans ces ensembles immobiliers, les copropriétaires se retrouvaient très fréquemment face à des situations de blocage inextricables car toutes les décisions devaient donner lieu à des résolutions d’assemblée générale à l’unanimité.

L’ordonnance du 30 octobre 2019 a tenté de résoudre les difficultés pour créer un vrai régime dérogatoire.

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Vous avez lu 5% de l'article paru dans les Informations Rapides de la Copropriété numéro 694 de décembre 2023

À suivre

Le caractère d’ordre public du régime

Les assemblées générales des copropriétaires

Les décisions prises judiciairement

Le syndic

La participation aux charges et le recouvrement

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