Aux sources de la copropriété

Les lois du 28 juin 1938 et du 10 juillet 1965 ont introduit la notion de copropriété en droit français. Elles ont gardé en mémoire des coutumes médiévales tout en voulant rompre avec elles. Aujourd’hui, le législateur souhaite plutôt améliorer la gouvernance des syndicats de copropriétaires. Dans cette optique, il est souvent recouru à des sources antiques, qu’elles soient occidentales ou non.

Pour analyser les sources de la copropriété, il ne convient pas d’adopter un plan purement chronologique présentant de manière artificielle une succession de données sans aucune cohérence.

L’historien Marc Bloch mettait en garde ses collègues contre «l’idole des origines», qui consiste à regarder une institution actuelle, à tenter de chercher très loin dans le passé des éléments ressemblant à cette institution, et à présumer, sans aucune preuve, qu’existe un lien logique entre ces éléments archaïques et l’institution présente.

Mieux vaut donc examiner comment sont nés concrètement le partage des immeubles entre plusieurs propriétaires (I), le syndicat des copropriétaires (II) et le syndic de copropriété (III).

Article paru dans les Informations Rapides de la Copropriété numéro 666 de mars 2021

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