[N° 558] - Bruits et odeurs

Grands maux de la société moderne, les bruits et les odeurs, plus élégamment qualifiés de nuisances sonores et olfactives, envahissent l’espace, y compris dans les immeubles en copropriété.

Relevant de la vaste catégorie des troubles de voisinage qui parasitent une bonne part de la vie urbaine, ces bruits et odeurs sont à l’origine de fréquents conflits entre copropriétaires que les tribunaux devront dénouer.

Les nuisances dont il est ici question se cantonnent à l’intérieur des immeubles, où elles se manifestent, à l’exclusion de celles liées aux circulations routières, ferroviaires et aériennes, et aux grandes activités économiques qui relèvent des réglementations édictées par les pouvoirs publics, notamment au titre de la protection de l’environnement.